MENTIONS LÉGALES
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1. Éditeur du site
Nom de l'association : Besançon Association de Patinage Artistique (BAPA)
Statut juridique : Association loi 1901
Siège social : 5 RUE LOUIS GARNIER 25000 BESANÇON
E-mail : bapa.patinage@gmail.com
Téléphone : 07 87 24 67 90
Directrice de la publication : Estelle PETIT
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2. Hébergeur du site
Hébergeur du site : WIX
Dénomination ou raison sociale : Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Numéro de téléphone : +1 415-639-9034
Site Web hébergeur : https://fr.wix.com/hebergement/
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3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Besançon Association de Patinage Artistique (BAPA) (textes, images, graphismes, logos, vidéos, éléments multimédias, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'association.
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